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Marques déposées par VILLE DE CHARTRES
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HISTORIAL DE CHARTRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

HISTORIAL DE CHARTRES
VILLE DE CHARTRES, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3676240
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2019
HISTORIAL DE CHARTRES de VILLE DE CHARTRES

Présentation de la marque HISTORIAL DE CHARTRES

Déposée le 14 septembre 2009 par VILLE DE CHARTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTORIAL DE CHARTRES »

Le déposant est VILLE DE CHARTRES, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 0 PLACE DES HALLES - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE CHARTRES domicilié(e) 0 PLACE DES HALLES - 28000 - CHARTRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTORIAL DE CHARTRES est expirée depuis le 14 septembre 2019.

VILLE DE CHARTRES a également déposé les autres marques suivantes : L'APOSTROPHE MEDIATHEQUE DE CHARTRES , CHARTRES EN PARFUMS , Chartres en lumières


VILLE DE CHARTRES, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 0 PLACE DES HALLES - 28000 - CHARTRES - France


VILLE DE CHARTRES - 0 PLACE DES HALLES - 28000 - CHARTRES - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.